Mémoires et Thèses

Mémoires:

  • Georgia Fili, Compliance en droit de l’environnement, encadrée par Marthe Lucas, Université de Strasbourg, 2021.
  • Colin Escudier-Donnadieu, Compliance et droit pénal de l’environnement, dirigé par Marc Segonds, Université Toulouse 1 Capitole, 2021.

Thèses en préparation:

  • Nils Monnerie, La compliance: essai d’une théorie générale, dirigée par Yves Strickler, à l’Université Côte d’Azur, en préparation depuis le 04/09/2017.
  • Eugenie Plane, Le droit de la compliance, dirigée par Daniel Mainguy, à l’Université de Montpellier, en préparation depuis le 06/11/2017.
  • Antoine Oumedjkane, Compliance et droit public, dirigée par Pascale Idoux, à l’Université de Montpellier, en préparation depuis le 09/10/2018.
  • Henry Amoussou, Le Droit Européen de la Compliance ou de la Conformité : une fonction juridico-managériale, dirigée par Marius Tchendjou, à l’Université de Reims, en préparation depuis le 12/11/2018.
  • Jordi Mvitu Muaka, Compliance et intelligence artificielle, dirigée par Jean-Christophe Roda, à l’Université de Lyon, en préparation depuis le 01/09/2019.
  • Adama Zorome, L’arbitrage et la compliance, dirigée par Nancy Vignal-tagliarino, à l’Université d’Aix-Marseille, en préparation depuis le 06/09/2019.
  • Annika Bauch, Le droit français à l’épreuve de la compliance, dirigée par Lukas Rass Masson, à l’Université de Toulouse 1, en préparation depuis le 01/10/2019.
  • Abdalmoeen Al-Qazeem, Arbitrage, MARC & conformité (Compliance), dirigée par François-Xavier Train, à l’Université de Paris 10, en partenariat avec le Centre de droit international (Nanterre), en préparation depuis le 03/10/2019.
  • Kossi Eyram Apetogbor, La compliance à la recherche de son juge, dirigée par Maximin Court de Fontmichel, à l’Université de Brest, en préparation depuis le 15/01/2020.
  • Jules Nyobe, La compliance dans la commande publique, dirigée par Gabriel Eckert, à l’Université de Strasbourg, en préparation depuis le 07/10/2020.
  • Alexandre CHIMI, Les enquêtes internes diligentées à la suite d’une alerte, dirigée par Marc Segonds et Roxana Family, à l’Université de Toulouse 1, en préparation depuis le 27/10/2020.
  • Pascal Arnaud, L’entreprise et la compliance, dirigée par Caroline Coupet, à l’Université de Paris 2, en préparation depuis le 03/11/2020.

Thèses soutenues:

  • Romain VALLIER, La conformité environnementale, une politique juridique au service de la performance globale de l’entreprise, dirigée par Magali Lehardy, à l’Université Côte d’Azur, soutenue le 17/12/2018.
  • N’Deye Fatou Diaw, Programmes de compliance et groupes internationaux de sociétés : étude de droit de la concurrence, dirigée par Valérie Pironon, à l’Université de Nantes, soutenue le 20/11/2020.
  • Agathe Bonnigal, Compliance et soft law en matières bancaire et financière, dirigée par Philippe Briand et Véronique Bourgninaud, à l’Université de Rennes, en partenariat avec l’Institut de recherche en droit privé (Nantes), soutenue le 05/01/2021.

 

Bibliography

Apparu aux Etats-Unis, le phénomène de la compliance s’est développé intialement dans les pays de « common law ». Par conséquent, une grande partie […]